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Arrêtés préfectoraux et du Maire et réglementations

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Arrêtés préfectoraux & réglementations

Arrêtés de la commune

Arrêté circulation course cycliste du 9 juin 2024 (438Ko) publié le 06/06/2024 à 18:00
Arrêté du Maire interdiction de divagation des animaux (191Ko) publié le 08/03/2024 à 11:27
Arrêté circulation pour Marché de Noël APE- 15.12.2023 à 14 h au 17.12.2023 à 10 h (407Ko) publié le 14/12/2023 à 10:22
Arrêté interdiction circulation le 16.11.2023- partie VC n° 6 (223Ko) publié le 25/10/2023 à 16:12
Arrêté de circulation animations 1er octobre 2023 (446Ko) publié le 28/09/2023 à 10:11
15 au 18 septembre 2023- Arrêté circulation - Journées du Patrimoine (16Ko) publié le 15/09/2023 à 09:40
31.08.2023- Arrêté déviation de circulation lors des travaux de voirie VC n° 5- Coux à Chez Philippé (448Ko) publié le 31/08/2023 à 15:59
25.08.2023- Arrêté portant interdiction de circulation lors des travaux d'élagage VC n° 5 de Coux à Chez Philippé (214Ko) publié le 25/08/2023 à 16:16
01.06.2023- Arrêté interdiction circulation le 10.06.2023- Course Cycliste (353Ko) publié le 01/06/2023 à 11:03
10.10.2022- Arrêté circulation et stationnement place Docteur Justin Labuze - du 15 au 17 octobre 2022 (455Ko) publié le 11/10/2022 à 09:46
A2022/003- Modifiant les horaires d'ouverture au public du secrétariat (201Ko) publié le 29/09/2022 à 15:04
12.09.2022- Arrêté réglementant circulation et stationnement place Docteur Justin Labuze (275Ko) publié le 15/09/2022 à 16:24
Arrêté circulation et stationnement Place Docteur Justin Labuze- 18.06.2022 (275Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
A2022/001 (598Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté prescrivant enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural
A2021/002 (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Lancement procédure biens sans maître- La Plagne

Arrêtés de la préfecture

Arrêté fixant les dates d'ouverture, de clôture et les modalités de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de la Haute-Vienne (878Ko) publié le 24/05/2024 à 11:15
Arrêté préfectoral du 25 mars 2024 portant modification de l'arreté préfectoral du 10 mai 2023- chasse (252Ko) publié le 28/03/2024 à 14:36
Arrêté DL/BPEUP n° 2023/123 du 14/12/2023 prescrivant enquête publique SARL "Les Boucles du Vincou" (535Ko) publié le 21/12/2023 à 11:44
30.10.2023- Arrêté n° PC/2023/E1236 autorisant la vidange d'un plan d'eau situé au lieu-dit "Pouzinière Haut" sur la Commune de Nouic (387Ko) publié le 06/11/2023 à 14:58
10/08/2023- Arrêté portant institution du bureau de vote de la Commune de Nouic (56Ko) publié le 25/08/2023 à 16:18
27/07/2023- Arrêté portant prescriptions des mesures de restriction des usages de l'eau vis-à-vis de la situation d'étiage sur les bassins Gartempe et Vienne en aval en Haute-Vienne (841Ko) publié le 28/07/2023 à 15:37
28/06/2023- Arrêté n° 2023- SIDPC-013 portant réglementation des feux de plein air et les feux de déchets verts dans le département de la Haute-Vienne (203Ko) publié le 28/07/2023 à 09:10
19/07/2023- Arrêté reconnaissant l'état d'alerte vis-à-vis de la situation d'étiage sur le bassin Gartempe et Vienne aval en Haute-Vienne (3581Ko) publié le 21/07/2023 à 17:32
22/06/2023- Arrêté définissant le cadre de mise en oeuvre des mesures temporaires de limitation ou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse sur les bassins Gartempe et Vienne aval en Haute-Vienne (848Ko) publié le 30/06/2023 à 14:22
16/06/2023- Arrêté préfectoral reconnaissant l'état de vigilance vis-à-vis de la situation d'étiage pour les bassins Gartempe, Vienne, Dordogne dans le département de la Haute-Vienne (2871Ko) publié le 16/06/2023 à 14:20
03/03/2023- Arrêté portant mesures prescrites pour limiter la pollution de l'air ambiant par les particules en suspension (PM10) (145Ko) publié le 03/03/2023 à 17:45
28/11/2022- Arrêté portant prescription des mesures de restriction des usages de l'eau sur l'ensemble du territoire du département de la Haute-Vienne - Etat de (151Ko) publié le 28/11/2022 à 15:04
27/10/2022- Arrêté prorogeant l'arrêté du 28 juillet 2022 portant prescription des mesures de restrictions d'usage de l'eau dans l'ensemble du département de la Haute-Vienne (406Ko) publié le 28/10/2022 à 10:01
17/08/2022- Arrêté préfectoral levant l'interdiction de tir de feux d'artifices dans l'ensemble des communes de la Haute-Vienne (93Ko) publié le 17/08/2022 à 14:46
10/08/2022- Arrêté portant interdiction de feux d'artifices dans l'ensemble des communes de la Haute-Vienne (100Ko) publié le 11/08/2022 à 14:08
05/08/2022- Arrêté portant interdiction de tirs de feux d'artifices (101Ko) publié le 05/08/2022 à 16:10
28/07/2022- Arrêté portant prescriptions des usgaes de l'eau sur le territoire du département (170Ko) publié le 01/08/2022 à 17:41
Arrêté préfectoral autorisant le 9ème rallye automobile Cieux Monts de Blond et le 7ème rallye VHC le 18 juin 2022 (3682Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29